ANAD
Mentions légales
ANAD est un projet éditorial indépendant. À ce jour, aucune structure juridique n’a été créée pour l’exploiter. Cette page décrit les informations actuellement établies.
Éditeur du site
Le site est édité par Théodore Aspeel, à titre personnel, pour le projet éditorial ANAD. Il n’existe pas encore de société ou autre structure éditrice constituée. Adresse : rue Saint-Brice, 7500 Tournai, Belgique. Le numéro d’entreprise sera ajouté dès son attribution. Contact : contact@anadarchi.com.
Responsabilité de publication
L’éditeur du site assume la responsabilité de publication jusqu’à la constitution éventuelle d’une structure éditrice.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc. (États-Unis). Les pages sont servies par son réseau de diffusion mondial; les fonctions serveur s’exécutent dans la région indiquée dans les réglages du projet. Les conditions d’hébergement sont celles de Vercel (vercel.com/legal).
Droits d’auteur et contenus
Les textes éditoriaux créés pour ANAD sont protégés par le droit d’auteur et attribués au projet ANAD, sous réserve des droits des auteurs concernés. Chaque photographie est créditée à son auteur, avec un lien vers sa licence, sous l’image. Les photographies sous licence libre (Creative Commons ou domaine public) peuvent être réutilisées aux conditions de cette licence, notamment la mention de l’auteur ; ces conditions priment sur les réserves du présent paragraphe. Pour tout le reste, notamment les textes, toute reproduction ou réutilisation est interdite sans accord préalable du titulaire des droits. Les droits de tiers éventuels restent réservés.
Droit applicable et portée
Le projet est préparé en Belgique et vise notamment un public européen. Cette information n’est pas un avis juridique et ne préjuge pas de la qualification ou des obligations qui s’appliqueront une fois l’éditeur constitué.